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- Puis-je me servir des plans d'un architecte avec lequel je ne souhaite pas continuer?

[ Réponse d'architectes-toulouse.com]

Non, vous avez interdiction d'utiliser les plans de votre ancien architecte sans son autorisation puisque un auteur garde un droit moral sur ses réalisations. Sachez que le fait que l'architecte ait été rémunéré ou non ne change rien car les projets d'architectes sont soumis au code de la propriété intellectuelle (Article L 111-1 et suivants) et que ce droit est inaliénable.





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